Déposée le 16 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Music Marketing Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UN CALENDRIER GREGORIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Music Marketing Europe domicilié(e) 33 avenue Mozart, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 329 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Music Marketing Europe - France.
La marque UN CALENDRIER GREGORIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Music Marketing Europe SARL - 33 avenue Mozart, 75016 PARIS - France - SIREN 339329317
Music Marketing Europe - France
Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263820 - Publication au BOPI 1998-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
- Appareils d'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images - Disques, Cassettes - Supports d'enregistrements Enregistrements sonores et audiovisuels Vêtements, chaussures Chapellerie - Divertissements, production de spectacles, de films, de vidéos - Divertissements, radiophoniques et télévisés Services de discothèques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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